Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACNO
"VICTOR JACQUENOD" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1671232
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2001

Présentation de la marque JACNO

Déposée le 10 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR JACQUENOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR JACQUENOD domicilié(e) Route d'Echallon, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque JACNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACNO est expirée depuis le 10 juin 2001.

VICTOR JACQUENOD a également déposé les autres marques suivantes : INVAR


"VICTOR JACQUENOD" (S.A.R.L.) - Route d'Echallon, 01100 OYONNAX - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

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